Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'exploitation du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et de la Communauté Marchés 16/10/2018

    Télécharger

  • Avenant 4 pour la Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la station d'épuration de Lunéville Marchés 16/10/2018

    Télécharger

  • Avenant 2 - Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI HD) - Volet « Etat initial de l'environnement/évaluation environnementale Marchés 16/10/2018

    Télécharger

  • Avenant 2 au marché de prestations de service relatif à l'exploitation du service de l'assainissement collectif Marchés 16/10/2018

    Télécharger

  • Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Electricité (SDE) 54 Administration générale 16/10/2018

    Télécharger

  • Demande de subvention à la Région Grand Est pour l'étude stratégique de redynamisation des bourgs centre en milieu rural Administration générale 16/10/2018

    Télécharger

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat ? Transfert des compétences Assainissement et Eaux pluviales urbaines Administration générale 16/10/2018

    Télécharger

  • Rapport d'activités des services de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour l'année 2017 Administration générale 16/10/2018

    Télécharger

  • Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du Service public d'assainissement de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat Administration générale 16/10/2018

    Télécharger

  • Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du Service public de collecte et d'élimination des déchets de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat Administration générale 16/10/2018

    Télécharger