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Délibérations

  • Convention d'objectifs et de financement du Relais Services Publics de Fontenoy-la-Joûte Association Familles Rurales en Relais Administration générale 01/06/2017

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  • Règlement intérieur de la Taillerie Economie 01/06/2017

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  • Demande de subvention Etude géotechnique complémentaire dans le cadre de la mission de maîtrise d'?uvre pour le rétablissement de la continuité écologique sur le barrage du Rianois à Jolivet Environnement 01/06/2017

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  • Attribution de l'indemnité de Conseil à la Trésorière municipale Finances 01/06/2017

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  • Composition de la Conférence Intercommunale liée à la compétence Plan Local d'Urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale Habitat 01/06/2017

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  • Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Moncel-lès-Lunéville Habitat 01/06/2017

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  • Convention Eco DDS ? Avenant à la convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des déchets diffus spécifiques Propreté 01/06/2017

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  • Approbation du nouveau contrat « CAP BAREME E » avec Eco Emballages et les repreneurs Propreté 01/06/2017

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  • Convention OCAD3E ? Convention d'adhésion relative à la collecte et à l'élimination des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques ménagers Propreté 01/06/2017

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  • Convention d'utilisation de la déchetterie de Bénaménil par des communes de la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont Propreté 01/06/2017

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