Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Approbation du Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services Publics de Meurthe-et-Moselle Administration générale 29/06/2017

    Télécharger

  • Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et l'Association Les Amis du Livre de Fontenoy-la-Joûte Lecture publique 29/06/2017

    Télécharger

  • Vente du bâtiment industriel sis 14 rue Camille Flammarion à Lunéville Economie 29/06/2017

    Télécharger

  • Régularisation foncière zone de la Libération à Lunéville Economie 29/06/2017

    Télécharger

  • Avenant 2 au marché de Transport, prétraitement et traitement des déchets de la Communauté de Communes du Lunévillois (OMR, DIB et refus de déchetterie) Marchés 29/06/2017

    Télécharger

  • Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services en matière d'efficacité énergétique Marchés 29/06/2017

    Télécharger

  • Tarifs 2017 de la piscine Jean-Marie Feve à Baccarat Centre aqualudique 29/06/2017

    Télécharger

  • Tarifs 2017 d'Aqualun' à Lunéville Centre aqualudique 29/06/2017

    Télécharger

  • Plan d'Organisation de la Surveillance et de Secours de la Piscine de Baccarat Centre aqualudique 29/06/2017

    Télécharger

  • Règlement intérieur de la piscine de Baccarat Centre aqualudique 29/06/2017

    Télécharger