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Conseil communautaire du 26 novembre 2020

Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 novembre au Réservoir - 2 cours de Verdun à Lunéville à 20h30.

A l'ordre du jour :

  • Désignation du Secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du Conseil du 22 octobre 2020
  • FINANCES - Budget Principal - Charges à répartir sur plusieurs exercices - Indemnités de remboursement anticipé
  • FINANCES - Tarifs publics 2021
  • FINANCES / ASSAINISSEMENT : Redevance assainissement - Adoption des tarifs 2021
  • FINANCES / ASSAINISSEMENT : Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif 2021
  • MARCHES PUBLICS - Maitrise d’œuvre de l’opération ZAC TRAILOR
  • MARCHES PUBLICS / ASSAINISSEMENT - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public relatif à l’exploitation de la station d’épuration de Lunéville
  • MARCHES PUBLICS : Fourniture et livraison de titres restaurant
  • Administration Générale – Avenant 1 à la convention tripartite Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat / Ville de Lunéville / Action Logement
  • Administration Générale - Représentants au Conseil d’Administration de l’association Quartiers Services
  • ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d’activités des services de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour l’année 2019
  • ADMINISTRATION GENERALE / ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2019 sur la qualité et le prix du Service public d’assainissement de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
  • ASSAINISSEMENT : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour l’exploitation de la Station d’épuration de Lunéville
  • PISCINE : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation du centre aquatique Aqualun’
  • PROPRETE : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville
  • RESSOURCES HUMAINES - Rapport d’activité de la Société publique locale Gestion Locale au titre de l’année 2019
  • RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er janvier 2021
  • RESSOURCES HUMAINES - Bilan social au 31 décembre 2019
  • RIVIERES ET ENVIRONNEMENT - Renouvellement de la convention multipartenariale entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et des associations de sensibilisation et d’éducation à l’environnement
  • ECONOMIE - Avenant à la convention de participation au Fonds Resistance Grand Est
  • URBANISME - Etablissement d’un périmètre élargi de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de « La Croisette » à Azerailles et Délégation au Président pour la signature d’une première convention
  • Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 26 novembre 2020