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Conseil communautaire du 25 février 2021

Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 25 février 2021 à la salle du Réservoir à Lunéville à 20h30.

A l'ordre du jour :

  • 1. Désignation du Secrétaire de séance
  • 2. Approbation du compte rendu du Conseil du 28 janvier 2021
  • 3. FINANCES: Approbation du Compte de Gestion 2020
  • 4. FINANCES : Budget Principal - Compte administratif 2020
  • 5. FINANCES : Budget Assainissement - Compte administratif 2020
  • 6. FINANCES : Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
  • 7. FINANCES - Mise en place de la redevance assainissement sur la commune de FLIN
  • 8. FINANCES - Budget Assainissement - Contributions eaux pluviales 2021
  • 9. FINANCES : Office Public de l'Habitat de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 6 842 000 €
  • 10. ADMINISTRATION GENERALE - Représentant au Conseil d'Administration de l'association Entraide Chômeurs
  • 11. PROPRETE - Convention pour la collecte des textiles d'habillement, du linge de maison et des chaussures usagés
  • 12. PROPRETE -Convention à l'Alliance pour le Recyclage des Capsule en Aluminium (ARCA)
  • 13. PROPRETE - Contrats de reprise des flux plastiques option Fédérations et des petits aluminium et souples avec la société SUEZ RV NORD-EST / Avenants
  • 14. INSERTION - Subvention de fonctionnement aux associations d'insertion
  • 15. GENS DU VOYAGE - Occupation et gestion de l'aire provisoire de grand passage des gens du voyage pour l'année 2021
  • 16. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention d'étude pré-opérationnelle entre !'Etablissement Public Foncier Grand Est, la Ville de Baccarat et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat concernant l'ancienne Brasserie du Pont
  • 17. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Avenant n°3 à la convention foncière F08FC40J009 avec !'Etablissement Public Foncier Grand Est concernant le site Trailor
  • 18. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Requalification du site Trailor - Avenant n°1 à la convention opérationnelle n° P09RD40H065 avec !'Etablissement Public Foncier Grand Est
  • 19. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Requalification du site Trailor - Convention de travaux concernant la gestion de la pollution avec !'Etablissement Public Foncier Grand Est
  • 20. HABITAT - Candidature pour le déploiement accéléré du Plan national de lutte contre les logements vacants
  • 21. EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles se rendant à la Piscine de Lunéville suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat
  • 22. LECTURE PUBLIQUE - Approbation du projet d'établissement de la Médiathèque à Baccarat
  • 23. LECTURE PUBLIQUE - Subvention aux bibliothèques associatives ou municipales du Réseau des médiathèques du Lunévillois pour l'acquisition de documents
  • 24. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi de conseiller numérique
  • 25. RESSOURCES HUMAINES - Modification du montant de la participation employeur à compter du 1 er janvier 2021 sur le contrat santé
  • 26. RESSOURCES HUMAINES - Participation à la procédure de consultation lancée par le Centre de Gestion de Meurthe & Moselle pour la mutuelle santé des agents
  • 27. PÔLE BIJOU - Frais d'expédition du catalogue d'exposition Le Flacon en Majesté
  • 28. PÔLE BIJOU - Contrats régissant les relations entre Pôle Bijou et les exposants
  • 29. Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 25 février 2021